Le jour d'après....

• Au lendemain de la présentation du blog, on peut tirer quelques enseignements.

1. Premièrement que l'épreuve tant redouté sur le plan oral ne fut pas si difficile que cela. Un étudiant ayant travaillé correctement son projet et n'ayant pas cherché à se compliquer la vie ou à en faire trop s'en sortait avec les honneurs. ( je ne cherche pas à dire qu'il fallait monter un projet sans originalité; avoir un projet cohérent et bien organisé était la clef du succès)
2. Ensuite l'obligation de travailler avec des personnes que l'on ne connaissait pas n'a pas été une si mauvaise chose. Quand tous les membres du groupe travaillaient en synergie, le résultat final n'en a été que plus productif. A l'inverse quand le travail effectif n'a été réalisé que par une petite partie de l'équipe, cela a permis à beaucoup d'étudiants de se découvrir des facultés insoupçonnées.

• En définitive cela fut une expérience véritablement enrichissante pour de nombreux étudiants !!

Encouragement avant l'oral

Salut, aprés de 2 mois de préparation le moment tant attendu est arrivé! Nous sommes à h - 1 de l'oral... Nous espérons bien défendre notre blog, représentatif de nos séances TD et qu'il permette à de nombreux étudiants de réviser les grands thémes du droit commercial.
Donc voila bon courage et bonne chance pour tous les groupes .

Résultats des sondages

Bonjour, l'équipe du blog voudrait remercier tous les contributeurs qui ont fait progresser notre blog.
Grace à vous notre blog s'est continuellement amélioré à la fois afin de coller à nos besoins propres et aussi afin de répondre à vos attentes.
Lors de nos 2 mois de travaux, parmis la demi douzaine de sondages qui ont été soumis à votre analyse, deux d'entres eux se sont distingués du fait de notre actualité en droit commercial.
Ainsi dans la semaine du 28 octobre au 4 novembre 2007 près d'une vingtaine d'internautes se sont penchés sur la question suivante: auriez vous préféré que le partiel de commercial du 31/10 se tienne après la toussaint?
La réponse à cette question fut sans équivoque puisque 65% des votants ont répondu à l'affirmative.
On pourrait interpréter ce résultat de la manière suivante;

• Ainsi ceux qui ont votés oui, désiraient avoir plus de temps pour réviser! cela n'aurait pas été une mauvaise chose, puisque vu les résultats négatifs obtenus aux partiels cela n'aurait été que bénéfiques.

Ensuite le deuxième sondage ayant connu une forte affluence (semaine du 4 au 11/11/07) posait la question suivante: Pensez vous avoir eu suffisamment de temps afin de traiter le partiel?

On peut souligner une fois de plus que les résultats ne laissent place à aucun doute puisque 77% des sondés ( soit 17/22) disent qu'ils n'ont pas eu suffisament de temps.

Ainsi couplé avec notre précédent sondage nos résultats montrent que le partiel ne fut pas une grande réussite pour la majorités de nos sondés ainsi que pour une bonne part des étudiants.

Si vous souhaitez réagir à ses réultats vous pouvez bien étendu laisser des commentaires!

TD n°8 relatif aux évolutions de la société

La séance n°8 du 16 novembre 2007 aura pour objet de traiter des différentes évolutions afférentes à la société.
Les thèmes à revoir afin de traiter convenablement cette séance sont contenus chapitre 2 du cours intitulé " la vie de la société ".
Il y aura donc:

-la transformation de la société.

-les causes et effets de la dissolution de la société.

Comme chaque semaine il faudra traiter les fiches d'arrêt reproduites et rédiger le cas pratique. Concernant ce fameux cas pratique il faudra bien entendu se conformer à la méthode fournie en td. Tout un chacun s'est rendu compte que la notation appliquée pour ce genre d'exercice par l'équipe pédagogique est plutôt extrème et ne "laisse rien passer". Pour être toujours plus efficace, je conseille aux membres du groupe d'utiliser la 18ème édition du manuel " droits des sociétés" de Maurice Cozian, Alain Viandier et Florence Deboissy. En effet ce livre répond exactement aux problématique soulevées dans notre cas d'espèce.
Bonne prise de tête.

Nouveautés... Amélioration des services !!

Afin de satisfaire toujours plus nos lecteurs, l'équipe Teamcom-04 a décidé de créer 2 nouveaux blogs.

Pourquoi me direz vous? Cela est simple!!

Dans le souçi d'améliorer sans cesse votre qualité naviguation cela était donc nécessaire.
Vous trouverez désormais d'une part un module vous dévoilant l'intégralité du cours de droit commercial 1er semestre " l'intégral du plan de cours " et d'autre part vous découvrirez une section consacrée exclusivement à la méthodologie en droit commercial " Méthodologie du droit commercial "

Bon surf !!!

Correction de l'arrêt du C.cass 20 mai 2003 (dirigeant)

A cause du partiel et des vacances de la toussaint, ce n'est qu'aujourd'hui que nous avons eu la correction de l'arrêt!

Voici le plan qui nous été livré!

1. L'exigence d'une faute détachable de la fonction

A] Une exigence d'origine jurisprudentielle

B] Une exigence qui est affirmée en l'espèce

2. Les caractères de la faute détachable de la fonction

A] Une faute intentionnelle et grave

B] La portée de cette nouvelle définition

Je reconnais pour ma part que ce plan est assez structuré. Il demande un lourd travail (1) de recherche notamment concernant les arrêts des juridictions.

Concernant la deuxième partie, cette dernière est plutot ouverte avec, je dirais que c plutôt classique mise à part le B du 2 qui oblige à avoir une connaissance précise de la jurisprudence.

Loi NRE

Bonjour cet article est consacré à la loi intitulée "Nouvelles Régulations Economiques" (dite NRE).
Il faut savoir que cette loi est fondamental puisqu'elle a changée les procédés de fonctionnement des entreprises.
De ce fait cette disposition législative est au coeur de notre cours et donc nous nous devons de la connaitre en détail.
Ainsi vous verrez sur les liens proposés que cette loi pénètre en profondeur les différents aspects sociaux de l'entreprise ( associés, dirigeants etc...)

http://sos-net.eu.org/societes/index.htm

TD n°3 : la personnalité morale

Voici l'essentiel de la notion de la personnalité morale.

L'immatriculation de la société est l'une des principales conditions d'acquisition de la personnalité morale.

L'immatriculation se définit comme l'opération par laquelle une société est inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés, ainsi la société se voit attribuer un numéro et se conférer la personnalité morale.

C'est cette formalité publicitaire qui confère à la société la pleine existence juridique, elle est ainsi connu des tiers.

La publicité doit être faite:

• d'une part au greffe du Tribunal de Commerce: l'immatriculation de la société va résulté du seul dépôt des statuts au greffe du Tribunal de Commerce; le greffier procède aux mesures de publicité nécessaire, sa décision fait l'objet d'une publication au Bulletin Officiel Des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC).


• d'autre part au journal d'annonces légales: c'est un moyen de diffusion plus rapide de l'information.

En conclusion, des lors que la publication à ce journal est paru et que toutes les formalités sont réputées existantes, la société existe définitivement.

L'acquisition de la personnalité morale est certaine, la société existe de facon autonome à l'égard des associés et des tiers.

Une fois cette personnalité morale acquise, la société devient un sujet de droit ainsi que titulaire d'un patrimoine propre.

• la société en tant qu'entité juridique acquérant la personnalité morale existe qu'en tant que personne autonome, elle va jouir de droits propres,sera soumise à des obligations et pourra ainsi agir en justice pour la défense de ses intêrets propres par l'intermédiaire de ses représentants.


• L'existence de ce patrimoine propre (composé de l'actif et du passif) permet de distinguer le patrimoine social du patrimoine de chacun des associés. Cette distinction permet de protéger le patrimoine des associés contre une action des créanciers de la société et également de protéger le patrimoine social des appétits des associés

Sujet du partiel

Voilà le partiel eu lieu ce mercredi 31 Octobre. je pense qu'il était assez technique mais abordable. Il fallait traiter les questions de manière précise et succinte.

Comme vous le verrez ci-contre ( cliquer sur l'image pour agrandir ) nous avons décidé de mettre en ligne le sujet pour que tout un chacun puisse en cas de besoin le réutiliser dans des révisions ultérieures par exemple.

En définitive ce n'était vraiment pas la mer à boire...