vendredi 16 novembre 2007

TD n°8 relatif aux évolutions de la société

La séance n°8 du 16 novembre 2007 aura pour objet de traiter des différentes évolutions afférentes à la société.
Les thèmes à revoir afin de traiter convenablement cette séance sont contenus chapitre 2 du cours intitulé " la vie de la société ".
Il y aura donc:

-la transformation de la société.

-les causes et effets de la dissolution de la société.

Comme chaque semaine il faudra traiter les fiches d'arrêt reproduites et rédiger le cas pratique. Concernant ce fameux cas pratique il faudra bien entendu se conformer à la méthode fournie en td. Tout un chacun s'est rendu compte que la notation appliquée pour ce genre d'exercice par l'équipe pédagogique est plutôt extrème et ne "laisse rien passer". Pour être toujours plus efficace, je conseille aux membres du groupe d'utiliser la 18ème édition du manuel " droits des sociétés" de Maurice Cozian, Alain Viandier et Florence Deboissy. En effet ce livre répond exactement aux problématique soulevées dans notre cas d'espèce.
Bonne prise de tête.

2 commentaires:

Anonyme a dit…

bonjour,

désirant m'entrainer pour le partiel qui arrive a tres grande vitesse je tends a mentrainer sur des caspratiques disponibles sur le forum assas. net et je dois avouer que je ne saisi par très la solution de celui ci . Pourriez vous m'éclairer?

" Cette société du secteur agroalimentaire s’est développée grâce à l’énergie de son P-DG, M. Morin. Celui-ci a par la suite acquis une autre société, qui travaille dans un domaine complémentaire de celui de la société Crêpe Gigi, la société Crêpe O’suc.

Il possède personnellement la quasi-totalité des actions de cette dernière société dont il est également le P-DG. À partir de cette acquisition, les deux sociétés ont vu leurs équipes de direction de rapprocher : actuellement la société Crêpe Gigi est dirigée par un conseil d’administration composé de 3 membres et par 2 DG délégués (DGD) ; le conseil d’administration de la société Crêpe O’suc est composé de 4 membres. Il n’y a pas de DG dans cette dernière. M. Morin est naturellement administrateur dans les deux sociétés. Les 2 DGD de la société Crêpe Gigi sont également administrateurs de la société Crêpe O’suc.

L’opération projetée est une location par la société Crêpe Gigi de bâtiments très importants appartenant à la société Crêpe O’suc.

M. Dusse aimerait savoir selon quelle procédure cette location peut être décidée dans l’une et l’autre société. "

Suraj a dit…

De bonnes informations ici, je voudrais partager avec vous toute mon expérience en essayant d'obtenir un prêt pour développer mon activité de vêtement ici en Malaisie. J'ai eu beaucoup de mal à faire des affaires à cause de ma courte maladie, puis quand j'ai été soigné, j'ai eu besoin d'un fonds pour le reconstituer. Je suis tombé sur M. Benjamin, agent de conseil en crédit chez Le_Meridian Funding Service. moi, mon projet d’entreprise et je lui ai dit que j’en possédais déjà un et que j’avais juste besoin d’un prêt de 200 000,00 USD, il m’a donné un formulaire à remplir et j’ai aussi demandé mon ID valide dans quelques jours. . Je souhaite vraiment apprécier leurs efforts et essayer de le transmettre également à toute personne à la recherche d'un prêt commercial ou d'autres problèmes financiers. Contacter Le Service de Financement Le_Meridian sur Email: lfdsloans@lemeridianfds.com / lfdsloans@outlook.com Il est également disponible sur WhatsApp Contact: +1 -9893943740.