Correction de l'arrêt du C.cass 20 mai 2003 (dirigeant)

A cause du partiel et des vacances de la toussaint, ce n'est qu'aujourd'hui que nous avons eu la correction de l'arrêt!

Voici le plan qui nous été livré!

1. L'exigence d'une faute détachable de la fonction

A] Une exigence d'origine jurisprudentielle

B] Une exigence qui est affirmée en l'espèce

2. Les caractères de la faute détachable de la fonction

A] Une faute intentionnelle et grave

B] La portée de cette nouvelle définition

Je reconnais pour ma part que ce plan est assez structuré. Il demande un lourd travail (1) de recherche notamment concernant les arrêts des juridictions.

Concernant la deuxième partie, cette dernière est plutot ouverte avec, je dirais que c plutôt classique mise à part le B du 2 qui oblige à avoir une connaissance précise de la jurisprudence.